En 2023, il a été décidé, sous l’impulsion de Madame la
Bâtonnière Isabelle CLANET DIT LAMANIT, de lancer un chantier visant à la
simplification du règlement intérieur (RI) du Barreau des
Hauts- de-Seine avec pour objectif de le rendre plus lisible.
Après une année de travaux, le RI est désormais finalisé et en ligne sur
maToque.
Pour mémoire, le RI du Barreau comptait alors 272 pages
et 218 articles hors annexes. L’objectif de la refonte était de rendre le RI
plus lisible et moins dense.
L’arborescence qui a été retenue, après un vote en Commission déontologie et en
Conseil de l’Ordre (le 19 septembre 2024), est celle d’un RI par
thématique, avec un sommaire numéroté renvoyant à des liens hypertextes
pour les annexes, à savoir :
- Une partie I reprenant intégralement les titres et dispositions du règlement intérieur national
(RIN)
- Une partie II reprenant les dispositions spécifiques du
barreau non traitées dans le RIN avec une numérotation commençant à
l’article 30
La refonte du RI a notamment intégré toutes les nouvelles dispositions légales
et réglementaires mais aussi celles du RIN.
